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Marques déposées par monsieur André HAYAT
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ANDRE HAYAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE HAYAT
M. André HAYAT

Numéro de dépôt :
1021294
Date de dépôt :
28/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANDRE HAYAT

Déposée le 28 juin 1977 par monsieur André HAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANDRE HAYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André HAYAT domicilié(e) demeurant: 31, avenue Charles de Gaulle, à NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine) de nationalité francaise. - France.

La marque ANDRE HAYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ANDRE HAYAT est expirée depuis le 28 juin 1987.

André HAYAT a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE HAYAT , ANDRE HAYAT , ANDRE HAYAT , - ANDRE HAYAT JUNIOR -


M. André HAYAT - demeurant: 31, avenue Charles de Gaulle, à NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine) de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-005

Inscription - Transmission de propriété n°42739 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24335 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°24336 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°23306 - Publication au BOPI

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.